Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site bus2u.fr est édité par :

• Raison sociale : [À COMPLÉTER — ex. Bus2u SAS]
• Forme juridique : [À COMPLÉTER — ex. SAS au capital de XX XXX €]
• Siège social : [À COMPLÉTER — adresse complète, Lyon]
• SIRET : [À COMPLÉTER]
• RCS : [À COMPLÉTER — ex. RCS Lyon XXX XXX XXX]
• N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
• Téléphone : [À COMPLÉTER]
• Email : contact@bus2u.fr

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — nom du représentant légal]

2. Activité de transport

Entreprise de transport public routier de voyageurs, inscrite au registre des transporteurs et des loueurs sous le numéro [À COMPLÉTER], titulaire de la licence de transport intérieur n° [À COMPLÉTER] délivrée par la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes.

3. Hébergeur

• Hébergeur : [À COMPLÉTER — raison sociale]
• Adresse : [À COMPLÉTER]
• Téléphone : [À COMPLÉTER]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, logos, structure, charte graphique) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans toutefois pouvoir la garantir. Les informations présentées (tarifs indicatifs, disponibilités, caractéristiques des véhicules) n'ont pas de valeur contractuelle : seul le devis signé fait foi. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.

6. Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés via ce site sont décrits dans notre politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Le site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.